Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS TASSES
SOCIETE DES GRANDS VINS DE CHATEAUNEUF DU PAPE ET DES COTES DU RHONE

Numéro de dépôt :
1000445
Date de dépôt :
15/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES TROIS TASSES

Déposée le 15 octobre 1976 par SOCIETE DES GRANDS VINS DE CHATEAUNEUF DU PAPE ET DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES TROIS TASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES GRANDS VINS DE CHATEAUNEUF DU PAPE ET DES COTES DU RHONE domicilié(e) (société anonyme), Château des Fines Roches, Châteauneuf du Pape (Vaucluse) - France.

La marque LES TROIS TASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES TROIS TASSES est expirée depuis le 15 octobre 1986.

SOCIETE DES GRANDS VINS DE CHATEAUNEUF DU PAPE ET DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN DES APOTRES , GRANGE BLANCHE , DOMAINE DU GRAND VAUCROZE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , DOMAINE DE CLAIRFONT , LE CAVEAU DU PRIEURE


SOCIETE DES GRANDS VINS DE CHATEAUNEUF DU PAPE ET DES COTES DU RHONE - (société anonyme), Château des Fines Roches, Châteauneuf du Pape (Vaucluse) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

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